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Ressources documentaires / Kits pratiques
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Contrat de professionnalisation

Fiche technique Liasse CERFA
Annexe pédagogique Décisions CPNE
Notice explicative Calendrier des commissions 2012
Accord sur les minima sociaux 27 janvier 2011 Circulaire du 23 juillet 2007

Tableau synthèse contrats de professionnalisation

 Règles de gestion 2011
Conclure un contrat de professionnalisation avant...ou après...?
 Décret n°2011-523 : aide à l’embauche d’alternants supplémentaires
Décret n°2011-524 : aide à l’embauche d’un demandeur d’emploi de 45 ans et +
 Décret n° 2011-535 : dépôt des contrats de professionnalisation

Période de Professionnalisation

Fiche technique Procédure
Demande de prise en charge Calendrier des commissions 2012
Décisions CPNE Règles de gestion 2011

Tutorat

Fiche technique Demande de prise en charge

DIF

Fiche technique Pièce à joindre
Demande de prise en charge

Plan de formation

Fiche technique Demande de prise en charge

CQPT

Fiche technique Dossier de recevabilité administrative
Parcours d’accès au CQPT Référentiel d’activités du Conseiller clientèle à distance
Référentiel d’activités du Conseiller clientèle en point de distribution Accord du 23 septembre 2005 portant sur la création des 2 CQPT de Conseiller clientèle
Charte qualité


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